[Communiqué de presse] Avec les Contrats de relance et de transition écologique, l'ANCT engagée pour la relance au plus proche de chaque territoire
Afin d’accélérer les dynamiques de transformations locales à l’oeuvre, l’Agence nationale de la cohésion des territoires accompagnera 400 collectivités dans l’élaboration de leur Contrat de relance et de transition écologique. Cette mesure emblématique s’inscrit dans le cadre de son engagement en faveur des transitions écologique, démographique, numérique et économique dans les territoires, au plus près du terrain.
Le CRTE, un instrument de relance et de transition écologique à court, moyen et long terme dans le cadre de la territorialisation du plan de relance.
En mettant en place ce jour une aide spécifique pour l’élaboration des CRTE, l’ANCT est désormais en mesure d’accompagner environ 400 contrats, soit en mobilisant son marché d’ingénierie, soit par subvention directe. Ainsi, l’Agence devrait soutenir entre 3 et 5 CRTE par département.
La sélection des territoires susceptibles de bénéficier de ces contrats est effectuée par les préfets, afin de répondre de manière personnalisée aux besoins des collectivités les plus urgents, avec des politiques publiques adaptées à la diversité des situations vécues.
Illustration d’un nouveau mode de collaboration personnalisé entre l’Etat et les collectivités territoriales, ces contrats, d’une durée de six ans, se veulent évolutifs et intégrateurs.
Trois types de prestations proposées par l’ANCT
• Une offre d’ingénierie pour 100 CRTE : Parmi les CRTE sélectionnés par les préfets, une centaine pourra être accompagnée par les prestataires du marché d’ingénierie, financés à 100% par l’ANCT.
• Une subvention de 20 000 € pour 300 autres CRTE : Pour les territoires ne pouvant pas bénéficier d’une activation du marché d’ingénierie, l’Agence apportera une subvention forfaitaire de 20 000 € pour financer leurs propres prestataires.
• Un accompagnement pour tous les CRTE : Au-delà des 400 CRTE financés par l’ANCT, tous les CRTE pourront bénéficier d’un accompagnement de l’ANCT qui mettra à leur disposition des ressources (modèle de cahier des charges, portraits de territoires) et mobilisera les acteurs publics et privés de l’ingénierie membre de son réseau de partenaires.
En outre, l’ANCT cofinancera l’accompagnement proposé par le CEREMA pour 60 CRTE. 2 En accompagnant l’élaboration d’un CRTE sur deux, l’ANCT, aux côtés de ses partenaires dont le CEREMA et l’ADEME, démontre sa capacité à accompagner les élus locaux dans la réalisation de leurs projets de territoire, et devient ainsi un interlocuteur incontournable de la relance.
A propos de l’ANCT
Née de la fusion du Commissariat général à l’égalité des territoires, d’Epareca et de l’Agence du numérique, l'Agence nationale de la Cohésion des territoires (ANCT), mise en place le 1er janvier 2020 est un nouveau partenaire pour les collectivités locales. Elle marque une transformation profonde de l’action de l’État : une action désormais plus en lien avec les collectivités territoriales pour faire réussir leurs projets de territoires. L’ANCT assure d’abord un rôle de « fabrique à projets » pour permettre aux collectivités de mener à bien leurs projets. Ses missions s’articulent autour des axes suivants : - Concrétiser les projets de territoire : l’ANCT facilite l’accès des collectivités locales aux ressources nécessaires pour concrétiser leurs projets : ingénierie technique et financière, partenariats, subventions… - S’adapter au plus près des besoins : l’ANCT prend en compte les différences entre les territoires et adapte son action à leurs besoins. - Faire face aux nouveaux défis : Transitions numérique, écologique, démographique…, l’ANCT développe des programmes d’appui innovants pour répondre, en lien avec les élus, aux nouveaux enjeux et renforcer la cohésion des territoires.